Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre le Vendeur et les Utilisateurs du site internet du vendeur (www.gueuleton.be).

1. Identification du Vendeur
Le Vendeur, propriétaire du site internet www.gueuleton.be, est 4 Little Pigs srl, dont le siège social est établi à 1410 Waterloo, Dreve de la Meute 39, et inscrite à la BCE sous le numéro 079 2305502

Le Vendeur peut être contacté aux coordonnées suivantes :

Email : hello@gueuleton.be

2. Portée et acceptation des Conditions générales

2.1.Portée

Les présentes conditions générales définissent les droits et obligations du Vendeur et de tout Utilisateur, personne physique ou morale, professionnel ou consommateur, qui passe Commande auprès du Vendeur par le biais du site internet lapassiondesflammes.be (ci-après, le Client).

2.2.Acceptation

Le fait pour un Utilisateur du Site internet de passer une Commande auprès du Vendeur entraîne la reconnaissance d’avoir pris connaissance des présentes Conditions générales, l’acceptation sans réserve de celles-ci et la renonciation à se prévaloir de toutes autres conditions quelconques.
Les présentes Conditions générales de vente s’appliqueront à l’exclusion de toutes autres conditions générales ou particulières quelconques non expressément agréées par le Vendeur et indépendamment du moment auquel ces autres conditions sont transmises ou communiquées.

3. Modification des Conditions générales

Le Vendeur se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes Conditions générales de vente.
Il sera appliqué à chaque Commande passée par le Client les Conditions générales de vente en vigueur au jour de la Commande.

4. Description des biens et services proposés
Les produits et services proposés par le Vendeur sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le Site internet du Vendeur. Le Vendeur se réserve le droit d’actualiser à tout moment le catalogue qu’il propose. Chaque produit ou service est accompagné d’un descriptif établi par le Vendeur et dans la mesure du possible de photographies. Ces derniers sont les plus fidèles possible mais demeurent indicatifs et ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit final.
Les produits sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Si, malgré ses efforts, tout ou partie des articles commandés sont indisponibles, le Vendeur en informe le Client par e-mail dans les meilleurs délais et lui offre la possibilité de choisir :

soit d’annuler sans frais la commande du(des) article(s) indisponible(s) ; le cas échéant, le remboursement de toute somme payée jusqu’alors sur le(s) article(s) indisponible(s) sera intégralement remboursée,
soit de choisir un(d’) autre(s) article(s) en remplacement ; si le coût total de la commande devait s’en trouver modifié, le Client en sera immédiatement informé par le Vendeur.

5. Prix, commande et paiement

5.1.Prix

Les prix des produits et services affichés en euros (€) sur le Site internet du Vendeur sont toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables) mais hors frais d’expédition, sauf mention ou condition particulière.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Néanmoins, les prix applicables à une transaction déterminée sont ceux en vigueur au moment de la confirmation de celle-ci, sous réserve de disponibilité au moment de la Commande.

5.2.Commande

L’Utilisateur du Site internet qui souhaite passer Commande auprès du Vendeur doit :

5.2.1. S’identifier

S’il s’agit de sa première Commande :

Se créer un Compte Client : compléter la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées et confirmer son inscription.
Passer Commande selon les modalités mentionnées au point 5.2.2.

S’il a déjà passé Commande auprès du Vendeur :

Se connecter à son Compte en renseignant son identifiant et introduisant son mot de passe ;
Passer Commande selon les modalités mentionnées au point 5.2.2.

5.2.2. Suivre le processus de Commande

Une fois identifié, connecté à son Compte, le Client qui veut passer Commande doit valider sa commande après l’avoir vérifiée ;

sélectionner les produits qu’il souhaite Commander (panier) ;
confirmer le contenu du panier ;
confirmer son adhésion aux présentes Conditions générales ;
effectuer le paiement dans les conditions prévues ;
confirmer sa commande et son paiement

5.3.Paiement

Au moment de la validation de la commande, le Client est invité à payer le prix de sa Commande ainsi que les frais d’expédition.
Le paiement doit être réalisé par l’un des moyens proposes.
En cas de refus de la banque ou de l’organisme intermédiaire, la commande sera automatiquement annulée.

6. Livraison

Le Vendeur livre les colis dans le monde entier.
La Commande sera livrée dans un délai de trois mois à dater de la Commande en zone Europe. Ce délai est fourni à titre indicatif. Il s’agit d’un délai moyen, qui varie en fonction de la date de réception de la marchandise communiquée par le fournisseur. Les délais renseignés varient également selon la destination et s’entendent hors jours fériés et les week-ends.
Le Vendeur expédie les produits à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de sa Commande.
Les frais de préparation et d’expédition sont TTC (TVA et autres taxes comprises).
La Livraison a lieu à la remise du produit auprès de le Client par le transporteur, selon le système de contrôle utilisé par ce dernier.
Il incombe au Client de vérifier, de sa propre initiative, le contenu et l’intégrité de la commande à sa réception et procéder aux réserves et réclamations qui s’imposent, voire en refuser la réception si la commande semble avoir été ouverte ou endommagée.
Un colis réceptionné est un colis accepté en l’état.

7. Réserve de propriété

Par dérogation à l’article 1583 du Code civil, le Vendeur reste propriétaire des produits vendus jusqu’au jour du paiement intégral par le Client du prix et des éventuels intérêts de retard et/ou autres accessoires et frais.

8. Retard ou défaut de paiement

Tout retard de paiement entraine de plein droit, et sans mise en demeure, l’application d’intérêts de retard au taux contractuel de 1% le mois, et d’une clause pénale équivalent à 10 % du montant de la facture affectée par le retard ou le défaut de paiement, avec un minimum de 125,00 €.
De la même manière, dans ses relations avec les Clients qui sont des consommateurs au sens du livre VI du Code de droit économique, le Vendeur se verra appliquer des intérêts de retard au taux contractuel de 1% le mois et une clause pénale équivalent à 10 % du montant de la Commande ou partie de Commande pour laquelle celui-ci est en défaut de s’exécuter.

9. Droit de rétractation et retour client

Le Client non-professionnel a le droit d’annuler sa commande, à tout moment dans les 14 jours suivant celle-ci.
Pour annuler sa commande, le Client envoie un e-mail à hello@gueuleton.be en utilisant le formulaire d’annulation suivant : – Je déclare par la présente que je résilie ma commande pour ce qui suit : [SAISIR LA RÉFÉRENCE DE VOTRE ACHAT] – Commandé le [SAISIR LA DATE] – Votre nom – Votre adresse – Votre adresse e-mail – Date
Le Produit devra être retourné au Vendeur dans son emballage d’origine, parfaitement protégé, non abîmé, non endommagé et non sali, attestant du fait que le Produit n’a subi aucune altération d’aucun type depuis son envoi par le Vendeur.
Dans ce cas, le Client sera entièrement remboursé des montants payés. Le remboursement sera effectué sur le compte avec lequel le Client avait payé sa Commande, dans un délai de 30 jours à compter de la réception par le Vendeur du(des) produit(s) retourné(s).
Ce droit de rétractation n’est pas offert au Client professionnel.
Les Produits gagnés à l’occasion d’un concours organisé par le Vendeur ne peuvent être ni retournés ni échangés.

10. Responsabilités

Le Vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. Les données reprises sur le site sont par ailleurs données de bonne foi. Les éventuels liens proposés vers les sites des fabricants et/ou des partenaires sont donnés à titre informatif. Le Vendeur ne peut être tenu responsable des informations provenant de ces sites.
En tout état de cause, la responsabilité du Vendeur ne pourra être engagée pour tout manquement dans son chef résultant d’un cas de force majeure ou cas fortuit, y compris, sans que cette liste soit exhaustive : perturbation ou grève totale ou partielle, notamment des services postaux, des moyens de transport et/ou télécommunications, incendie, inondation, catastrophe naturelle, panne d’électricité interne ou externe, pandémie, et d’une manière générale, tout évènement indépendant de la volonté du Vendeur ne permettant pas la bonne exécution des Commandes et du site Internet.
Le Client est responsable de la validité et de l’actualité des informations fournies lors de la création ou de la gestion d’un Compte. Le Client est responsable de la sécurisation et de la confidentialité de ses Comptes, de ses terminaux, de ses mots de passe et de sa connexion. Par conséquent, l’Utilisateur engage sa responsabilité pour toute activité menée au départ ou par le biais de son Compte.

11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site internet du Vendeur sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de celui-ci. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit préalable exprès du Vendeur.

12. Litiges

Les présentes Conditions générales de vente en ligne sont soumises à la loi belge.
En cas de litige, le Client et le Vendeur s’engagent avant tout à rechercher une solution amiable.
Le cas échéant, les tribunaux du siège social du Vendeur sont compétents, sauf dispositions d’ordre public contraignantes.

13. Documents électroniques comme moyens de preuves

Sous réserve de l’application d’une disposition légale impérative plus favorable au Client, celui-ci accepte expressément les documents électroniques comme moyen de preuve. L’ensemble de la procédure de Commande vaut preuve de l’acceptation par l’Utilisateur du Site internet des présentes Conditions générales.

14. Données

Le Vendeur a à cœur de respecter la vie privée et protéger les données à caractère personnel de ses clients. Il veille à conformer son activité aux dispositions applicables en la matière et notamment le Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Le Vendeur traite les données de contact communiquées par le Client afin de gérer la relation contractuelle et les commandes passées par le Client, ainsi que pour tenir celui-ci informé des offres et actualités, jusqu’à ce que le Client demande que le Vendeur arrête. Les données bancaires du Client sont utilisées à ces mêmes fins et en vue de la facturation. Elles sont conservées le temps nécessaire pour le Vendeur eu égard à ses obligations légales (comptabilité).

15. Divisibilité

Dans l’hypothèse où l’une des clauses des présentes Conditions générales serait partiellement ou totalement invalidée car jugée illégale ou inapplicable en vertu de la loi ou d’une décision de justice, la clause concernée sera réputée ne pas faire partie de l’accord intervenu entre les parties, sans pour autant affecter la légalité, la validité ou l’applicabilité des autres clauses des présentes Conditions générales.

16. Langue

Les présentes Conditions générales de vente sont rédigées en français.
Les traductions sont données à titre indicatif et d’information.
En cas de contradiction ou différence entre les termes de la version française des présentes Conditions générales de vente et ses traductions, la version française prévaudra.

Condition générale de vente Tournebroche Gueuleton

1. Les présentes conditions générales forment le contrat liant les parties, à l’exclusion de conditions propres au client. Il ne sera admis aucune dérogation aux présentes conditions générales, sauf accord écrit de la s.r.l. Tournebroche Belgique. L’absence de mise en œuvre d’une clause établie dans les présentes conditions générales ne peut être interprétée comme une renonciation de la s.r.l. Tournebroche Belgique à s’en prévaloir.

2. Les offres de la s.r.l. Tournebroche Belgique sont faites sans engagement. La s.r.l. Tournebroche Belgique ne pourra être considérée comme engagée que pour autant qu’elle ait accepté la commande par écrit et que l’acompte demandé ait été payé. En toute hypothèse, les prix contenus dans l’offre ne seront plus valables si l’offre n’a pas été acceptée par le client et par la s.r.l. Tournebroche Belgique dans un délai de quinze jours à dater de la date mentionnée dans notre document.

3. L’offre s’entend hors eaux, fluides et frais éventuels d’alimentation et de distribution électriques.

4. L’offre est calculée pour le nombre de convives prévu. Tout changement du nombre de participants entraîne de facto une modification du prix en relation avec la répartition des frais fixes tels que le personnel et le matériel. En toute hypothèse, les conditions de travail au “forfait” obligent la s.r.l. Tournebroche Belgique à revoir ses prix si le nombre présumé ou commandé est inférieur de plus de 10 % à celui communiqué lors de l’établissement de l’offre au “forfait”. Lors de l’exécution de travaux au “forfait”, tout retard ou arrêt non prévu dans les conditions convenues, sera facturé au client.

5. Une augmentation des prix des matières premières, du matériel ou des salaires éventuels intervenant entre la commande et son exécution donnera automatiquement lieu à un réajustement des prix qui ne sont établis que sous cette réserve exprès, sans que cette augmentation ne puisse excéder 25% du montant de l’offre acceptée.

6. Dans le cas où la commande comprendrait également des prestations de services, le client donne mandat exprès à la s.r.l. Tournebroche Belgique d’engager, dans le cadre d’un contrat de louage d’entreprise, les serveurs et le personnel auxiliaire nécessaires à la prestation aux conditions stipulées dans l’offre, que le client déclare connaître et accepter. Le client s’engage à rembourser ces frais à première demande. Le client déclare exonérer la s.r.l. Tournebroche Belgique de toute responsabilité quelconque dans le cadre de ce mandat et la garantir contre toute action qui pourrait être intentée contre elle par un membre du personnel auquel il aurait été fait appel.

7. Toute modification intervenant après l’acceptation de la commande devra être transmise à la s.r.l. Tournebroche Belgique par écrit au plus tard quinze jours avant le début de l’événement, étant entendu que la s.r.l. Tournebroche Belgique se réserve dans ce cas le droit de modifier son offre en conséquence.
Le client s’engage en particulier à notifier par écrit toute augmentation du nombre d’invités au plus tard quinze jours avant le début de l’événement. Si le client prévient d’une augmentation du nombre d’invités moins de quinze jours avant le début de l’événement, il marque son accord pour que les invités supplémentaires lui soient comptés à 125%.
Dans l’hypothèse où, sans que la s.r.l. Tournebroche Belgique n’en ait été avertie dans les conditions décrites ci-avant, le nombre d’invités présents viendrait à être supérieur au nombre d’invités annoncés, le client accepte que les invités supplémentaires lui soient comptés au montant convenu dans la commande, majoré de 50%.

8. Le client s’assurera que l’accès de ses locaux et leur alimentation électrique, climatisation éventuelle et raccordements sont en tous points conformes aux caractéristiques et normes techniques du matériel utilisé par la s.r.l. Tournebroche Belgique.

9. Le client s’engage à mettre à disposition du personnel de la s.r.l. Tournebroche Belgique plusieurs emplacements de parking sur le lieu de l’événement.

10. Les prix mentionnés dans l’offre ne tiennent pas compte des difficultés d’organisation rencontrées sur certains sites et peuvent être revus selon les circonstances.

11. Le client s’engage également à prendre toutes les précautions nécessaires pour protéger adéquatement ses locaux contre tous les types de dégâts qui peuvent être liés à l’événement organisé. Le client est par ailleurs conscient du fait que l’organisation des événements souhaités est susceptible d’engendrer des désagréments ou des dommages à ses biens. Le client accepte dès lors, en contractant avec la s.r.l. Tournebroche Belgique, de ne pas engager la responsabilité de cette dernière pour quelque raison que ce soit lorsque son dommage est inférieur à 2.500 €.

12. Une annulation de commande par le client doit obligatoirement avoir lieu par courrier recommandé. En cas d’annulation de la commande par le client plus de quinze jours avant l’événement (date de la poste faisant foi), le client s’engage à indemniser la s.r.l. Tournebroche Belgique à concurrence d’un montant fixé forfaitairement à 25% du prix du marché conclu, outre le remboursement à la s.r.l. Tournebroche Belgique de tous les frais encourus jusqu’au jour de l’annulation.
En cas d’annulation de la commande par le client moins de quinze jours avant l’événement, le client s’engage à indemniser la s.r.l. Tournebroche Belgique à concurrence d’un montant fixé forfaitairement à 50% du prix du marché conclu, outre le remboursement à la s.r.l. Tournebroche Belgique de tous les frais encourus jusqu’au jour de l’annulation.

13. Toutes les factures sont payables au grand comptant. Toute somme impayée à l’échéance donnera lieu au paiement de plein droit et sans mise en demeure préalable d’un intérêt de retard de 1% par mois et d’une indemnité forfaitaire et irréductible de 15% avec un minimum de 125 euros à titre de dommages et intérêts.

14. La location éventuelle de matériel se fait sous la seule et entière responsabilité du client qui sera tenu d’indemniser toute perte et dégât généralement quelconques pouvant survenir à ce matériel, même fortuit. Ainsi, notamment, tout dégât occasionné au nappage (brûlures, taches…) ou au matériel sera facturé au client.

15. Les parties conviennent expressément qu’une facture non valablement contestée dans les huit jours de la date de la facture, par courrier recommandé, sera considérée comme acceptée.

16. Dans le cas où une réclamation serait fondée, la responsabilité de la s.r.l. Tournebroche Belgique ne pourra dépasser la valeur de la marchandise fournie. En toute hypothèse, la s.r.l. Tournebroche Belgique décline toute responsabilité du chef de retards ou défaut de livraison en cas de difficultés d’accès aux locaux du client ou d’insuffisance dans la préparation de ces locaux, et plus généralement en cas de force majeure ou d’événements échappant à son contrôle.
En cas de sinistre dont la responsabilité serait imputable à la s.r.l. Tournebroche Belgique, le client accepte de ne pas solliciter une indemnisation supérieure à 1 000 000 euros en cas de dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs confondus et 250 000 euros en cas de dommages immatériels non consécutifs, étant le montant maximum d’intervention de la police d’assurance R.C. exploitation souscrite par la s.r.l. Tournebroche Belgique. Le client s’engage à souscrire toutes les assurances nécessaires pour le type d’événement qu’il organise, en particulier pour le matériel qui lui est confié.

17. La nullité éventuelle d’une clause des présentes conditions générales n’altère pas la validité des autres dispositions.

18. La présente convention est soumise au droit belge et toute contestation y relative sera de la compétence exclusive des tribunaux de l’arrondissement de Bruxelles.